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COUR DE CASSATION : l’INNOCENCE du VACCIN ORCHESTREE ?

Le 23 septembre 2003, quelques jours seulement après une réunion de consensus « d’experts internationaux » innocentant le vaccin hépatite B, la Cour de cassation annulait deux décisions de la Cour d’Appel de Versailles reconnaissant pourtant la responsabilité du vaccin hépatite B chez deux malades atteintes de scléroses en plaques.
En jugeant sur la forme, la chambre civile de la Cour de cassation a estimé que lien de cause à effet entre le vaccin et la sclérose en plaque n’était pas établi .En constatant l'incertitude scientifique, la Cour d'appel de Versailles n’aurait donc pas du, comme elle l'a fait le 2 mai 2001, condamner le laboratoire Glaxo-Smithkline (SKB), fabricant du vaccin Engerix B, à verser des provisions de 7.622 et 12.196 euros à deux malades.
Le dossier sera donc rejugé - sur le fond - devant la Cour d’appel de Paris tandis que la très lucrative campagne de vaccination, suspendue en 1998, pourra reprendre avec la « bénédiction » de la Cour de cassation .

Dans l’attente de cet arrêt, les laboratoires masquaient leur inquiétude en affirmant, non sans arrogance qu’il n’y a pas de victimes sans condamnation définitive (Pasteur-Mérieux-Aventis), ou en déposant plainte contre l’avocate de l’association Revabh pour « violation du secret d’instruction » que GlaxoSmithKline ne s’était pas gênée de retarder.

Le soulagement des marchands de vaccins risque cependant d’être de courte de durée pour plusieurs raisons :

1) Le 3 avril 2003, la chambre sociale de la Cour de cassation a considéré que l'apparition d’une sclérose en plaques après une vaccination hépatite B imposée à un salarié par son employeur était un accident du travail, ce qui confirme véritablement un lien certain entre les deux événements.

2) La Cour d’appel de Versailles vient de reconnaître la semaine dernière la responsabilité du vaccin Hépatite B dans la survenue d’une maladie de Guillain Barré.

3) La Cour d’appel de Paris qui devra ré-examiner ces dossiers ne pourra rejeter la responsabilité du vaccin pour l’une des deux patientes chez laquelle a été diagnostiqué en 2002 une myofasciite à macrophages, associée une fois sur trois à une maladie auto-immune dont la sclérose en plaques, et liée à l’hydroxyde d’aluminium présent dans la plupart des vaccins comme adjuvant.
Dans le cas présent, le lien de cause à effet pourra être difficilement écarté par la Cour de cassation puisque le Comité Consultatif pour la Sécurité des vaccins de l’OMS avait déjà « conclu – en octobre 1999 - à un lien de causalité très probable entre l’administration d’un vaccin contenant de l’hydroxyde d’aluminium et la présence de la lésion histologique caractérisant la Myofasciite à Macrophages », Cet organisme international avait alors demandé « discrètement » à la France de lancer une étude épidémiologique. Le 5 février 2002, lors d’une conférence sur ce vaccin devant l’Académie de médecine, le professeur Maurice Aron, membre de cette haute institution, se permettra d’ailleurs d’affirmer que l’OMS n’a jamais tenu de tels propos !
Commencée tardivement en février 2002, cette étude traînera délibérément. Les laboratoires, qui font volontiers le siège du ministère et des institutions qui leur sont dépendantes, ont en effet tout intérêt à différer la publication des conclusions de cette étude, attendues en décembre 2002, et toujours – sciemment ( ?) - reportées depuis. qui, en l’absence de preuves formelles, innocente officiellement le vaccin.

Pour l’administration d’une bonne justice, il est impératif de lancer des études scientifiques rigoureuses et indépendantes de la toute puissance des laboratoires pharmaceutiques qui « ne communiquent que 1 % de leur données » aux autorités sanitaires, lesquelles doivent exiger la transparence en matière d’information et faire respecter l’obligation de prudence.

Dr Marc VERCOUTERE